2023
- ARR1 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION POTEAU INCENDI – SIEGVO
- ARR2 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION POTEAU INCENDI – SIEGVO
- ARR03 Modification montant de la régie d’avance manifestions communales
- ARR04 TRAVAUX VEOLIA
- ARR05 TRAVAUX ELRES RESEAUX
- ARR06 SMIVO
- ARR07 Délégation de signature M. DELESCHAUX
- ARR08 Délégation de signature S. RAGNI
- ARR09 Délégation de signature S. CROCITTI
- ARR11 TRAVAUX BVTP
- ARR12 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION POTEAU INCENDIE – SIEGVO
- ARR13 TRAVAUX CEP- PASSAGE PROTEGE RUE JOST
- ARR14 MANIFESTATION POULETTE ROSE
- ARR15 EMPLACEMENT STATIONNEMENT TRADI SPEED
- ARR16 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION POTEAU INCENDI – SIEGVO
- ARR17 TRAVAUX MULLER ABAISSE DE BORDURES
- ARR18 OUVERTURE DE CREDITS N° 1
- ARR19 CONCOURS DE PECHE COMMUNAL
- ARR20 TRAVAUX ELRES RESEAUX
- ARR21 SAINT JEAN PARKING DES SPORTS
- ARR22 SAINT JEAN CENTRE VILLE
- ARR23 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT DES VEHICULES ELECTRIQUES
- ARR24 TRAVAUX ELRES RESEAUX
- ARR25 Ouverture de crédits n°2
- ARR26 TRAVAUX MULLER TP
- ARR27 ARRETE RASSEMBLEMENT
- ARR28 ARRETE CONSOMMATION D’ALCOOL
- ARR29 ouverture de crédits n° 3
- ARR30 ouverture de crédits n° 4
- ARR32 ouverture de crédit n°5
- ARR34 Ouverture de crédits n°5
- ARR35 REHA ASSAINISSEMENT
- ARR36 Arrêté de délégation de fonctions Matheis mariage Arnaud
- ARR37 TRAVAUX DE BUSAGE RUE SOUS LA COTE
- ARR36 Arrêté de délégation de fonctions Matheis mariage Arnaud
- ARR39 Ouverture de crédits n°6
- ARR40 TRAVAUX ERTP
- ARR41 TERRAIN DE FOOTBALL
- ARR42 TRAVAUX MULLER TP RESEAUX
- ARR43 EMPLACEMENT HANDICAPES RUE DE L’EGLISE
- ARR44 TRAVAUX MULLER TP RESEAUX
- ARR45 SOCIETE GROSS 12 rue sous la côte
- ARR46 TRAVAUX SOBECA – PLUSIEURS QUARTIERS
- ARR47 TRAVAUX SOBECA
- ARR48 FETE FORAINE
- ARR49 OUVERTURE DE CREDITS N° 7
- ARR50 TRAVAUX SOBECA
2022
- ARR03 EMPLACEMENT HANDICAPE RUE DES ECOLES
- ARR04 TRAVAUX STE ITFR France
- ARR05 Nomination régisseur et suppléant régie programmation culturelle
- ARR06 TRAVAUX ELRES RESEAUX
- ARR07 FERMETURE FONTAINE RUE DE L’EGLISE
- ARR08 SMIVO
- ARR09 TRAVAUX ELRES RESEAUX
- ARR10 TRAVAUX TSM
- ARR11 MANIFESTATION POULETTE ROSE
- ARR12 TRAVAUX PISCINE FAMILLE BATTU
- ARR13 OBJETS TROUVES
- ARR14 TRAVAUX ERTP
- ARR16 TRAVAUX ATOUT TP
- ARR17 FERMETURE PARC DU MUNICIPAL
- ARR18 ARRETE AUTORISATION DE STATIONNEMENT N°2 TAXI JEAN-CLAUDE
- ARR19 FERMETURE COURTS INTERIEURS DE TENNIS 2
- ARR20 TRAVAUX SADE
- ARR21 SAINT JEAN PARKING DES SPORTS
- ARR22 SAINT JEAN CENTRE VILLE
- ARR23 AVENANT REGIE DE RECETTES PROGRAMMATION CULTURELLE
- ARR24 OUVERTURE DE CREDITS N° 1
- ARR25 TRAVAUX REHA – ASSAINISSEMENT
- ARR26 TRAVAUX THYCEA
- ARR27 LIVRAISON DE BETON FAMILLE BATTU
- ARR28 LIVRAISON DE CARRELAGE FAMILLE BATTU
- ARR29 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION AEP- SIEGVO
- ARR30 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION BP- SIEGVO –
- ARR31 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE Serge MANGONI Conseiller Délégué
- ARR32 EMMENAGEMENT FAMILLE ROTI
- ARR33 REGLEMENTATION DES DEPOTS SAUVAGES
- ARR34 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION AEP- SIEGVO –
- ARR35 DELEGATION SIGNATURE C. KAUCIC
- ARR36 COLAS – GIRATOIRES BOUSSANGE ET POIDS-LOURDS
- ARR37 LIVRAISON POSTE DE DISTRIBUTION
- ARR38 Numérotation habitation rue de l’église
- ARR39 Numérotation habitation rue de Lorraine
- ARR40 FERMETURE COURTS COUVERTS DE TENNIS
- ARR41 Numérotation habitation rue Greuze
- ARR42 OUVERTURE DE CREDITS N°2P
- ARR43 TRAVAUX BRANCHEMENT GAZ
- ARR44 TRAVAUX TP MULLER – BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT
- ARR45 TRAVAUX ET BRANCHEMENT D’ALIMENTATION EN EAU – SIEGVO
- ARR46 TRAVAUX ECOTONTE
- ARR47 TRAVAUX SNEF
- ARR48 OUVERTURE DE CREDITS N°3
- ARR49 FETE FORAINE
- ARR50 NOMINATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
- ARR51 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION POTEAU INCENDIE – SIEGVO –
- ARR52 TRAVAUX TERRASSEMENT ET REPARATION POTEAU INCENDIE – SIEGVO –
- ARR53 TRAVAUX RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT – CEP
- ARR54 TRAVAUX RACCORDEMENT TELECOM – CEP
- ARR55 OUVERTURE DE CREDITS N°4
- ARR56 RACCORDEMENT POSTE ELEC RESIDENCE EMERAUDE – ELRES
- ARR57 FERMETURE FONTAINE RUE DE L’EGLISE
- ARR58 TRAVAUX SADE
- ARR59 SAINTE GENEVIEVE GENDARMERIE
- ARR60 EMPLACEMENT STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
- ARR61 TELETHON
- ARR62 TRAVAUX BVTP
- ARR63 OUVERTURE DE CREDITS N°5 – INVEST
- ARR64 OUVERTURE DE CREDITS N°6 – FCT
- ARR65 FERMETURE DES STADES ROMANO WIEDENKELLER
2021
- ARR01 ELAGAGE GREEN CONCEPT
- ARR02 INSTALLATION PANNEAU ELECTRIQUE LUMINEUX MAIRIE
- ARR03 INSTALLATION PANNEAU ELECTRIQUE LUMINEUX STOUFFLET
- ARR04 TRAVAUX MULLER TP
- ARR05 ARRET ET STATIONNEMENT INTERDITS AUX ABORDS DES ECOLES
- ARR06 TRAVAUX TERRALEC
- ARR07 ARRET ET STATIONNEMENT INTERDITS ENTREE SERVICE TECHNIQUE
- ARR08 TRAVAUX CIRCET
- ARR09 TRAVAUX MULLER TP
- ARR10 EUROVIA
- ARR11_ouverture_crédits_n°1
- ARR12 MISE A JOUR SERVITUDES PLU
- ARR13 TRAVAUX TERRALEC
- ARR14 TRAVAUX SADE
- ARR15 STOP RUES DE LA FONTAINE – RUE DE VERDUN
- ARR16_AUTORISATION_STATIONNEMENT_TAXI
- ARR17 FERMETURE TENNIS CLUB
- ARR18 ARRET ET STATIONNEMENT RUE DU VIEUX MOULIN
- ARR19 CREATION REGIE DE RECETTES PROGRAMMATION CULTURELLE
- ARR20 CREATION REGIE DE RECETTES ACTIONS EN FAVEUR DES AINES
- ARR21 CREATION REGIE DE RECETTES LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
- ARR22 CREATION REGIE DE RECETTES COLONIES DE VACANCE CAMPS D’ADOS
- ARR23 CREATION REGIE DE RECETTES PERISCOLAIRE
- ARR24 CREATION REGIE DE RECETTES CIMETIERES COMMUNAUX
- ARR25 CREATION REGIE DE RECETTES QUETES ET DONS
- ARR26 CREATION REGIE DE RECETTES PHOTOCOPIES
- ARR27 CREATION REGIE DE RECETTES DROITS DE PECHE
- ARR28 CREATION REGIE DE RECETTES MEDIATHEQUE MUNICIPALE
- ARR29 REMPLACEMENT PANNEAU ELECTRIQUE LUMINEUX MAIRIE
- ARR30 REMPLACEMENT PANNEAU ELECTRIQUE LUMINEUX STOUFFLET
- ARR31 FERMETURE CANIPARC ET PARC MUNICIPAL
- ARR32 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Place du Kiosque
- ARR33 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Rue du Vieux Moulin
- ARR34 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Véloroute Village
- ARR35 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Parking Poids Lourds
- ARR36 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Rue Coubertin
- ARR37 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Place des anciens Combattants
- ARR38 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Ancien CRIE MITTAL
- ARR39 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Impasse Fabert
- ARR40 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Rue du Justemont Aire de Jeux
- ARR41 STATIONNEMENT DES CARAVANES ET PRATIQUE DU CAMPING Cité St Hubert parc Municipal Caniparc installations sportives
- ARR42 PRISE EN CHARGE CHIEN DANGEREUX
- ARR43 ARRETE EMMENAGEMENT VACELET
- ARR44 OUVERTURE_CREDITS_N_2
- ARR45 FERMETURE FONTAINE RUE DE VERDUN
- ARR46 EXHUMATION FLAJOLET
- ARR47 TRAVAUX CEP
- ARR48 délégation signature mandat szutta michelena
- ARR49 TRAVAUX SOBECA RUE DU MUGUET
- ARR50 TRAVAUX SOBECA RUE DU VIGNOBLE
- ARR51 TRAVAUX SOBECA IMPASSE FABERT
- ARR52 TRAVAUX SOBECA RUE DES JARDINS
- ARR53 Fermeture exceptionnelle tennis
- ARR54 CREATION REGIE D’AVANCE PROGRAMMATION CULTURELLE
- ARR54 REGIE MANIFESTATIONS MUNICIPALES
- ARR55 NOMINATION REGISSEUR – REGIE D’AVANCE
- ARR56 OUVERTURE DE CREDITS N°3
- ARR57 TRAVAUX MULLER TP
- ARR58 ARRETE PORTANT CREATION REGIE CENTRE AERE
- ARR59 OUVERTURE DE CREDITS N°4
- ARR60 FERMETURE STADE ROMANO
- ARR61 EXHUMATION MICCICHE
- ARR62 OUVERTURE_CREDITS_N_5
- ARR63 TRAVAUX SOBECA DOCTEUR STOUFFLET
- ARR64 TRAVAUX CEP
- ARR65 FETE FORAINE
- ARR66 Nomination régisseurs Programmation Culturelle
- ARR67 Nomination régisseurs Photocopies
- ARR68 Nomination régisseurs Quêtes et dons
- ARR69 Nomination régisseurs Médiathèque
- ARR70 Nomination régisseurs Centre aéré
- ARR71 Nomination régisseurs Cimetières
- ARR72 Nomination régisseurs Droits de pêche
- ARR73 Nomination régisseurs Périscolaire
- ARR74 Nomination régisseurs Location des salles municipales
- ARR75 Nomination régisseurs Actions en faveur des aînés
- ARR01 ELAGAGE GREEN CONCEPT
- ARR76 Nomination régisseurs Colonies de vacances Camps d’ados
- ARR77 INSTALLATION TOILETTES PUBLIQUES PARC MUNICIPAL
- ARR79 EXHUMATION HERMANN
- ARR80 OUVERTURE CREDITS N°6
- ARR80 OUVERTURE DE CREDITS N°6
- ARR81 OUVERTURE DE CREDITS N°7
